Université Mouloud Mammeri Tizi-Ouzou
Faculté des Sciences Biologiques et des Sciences Agronomiques

Attributions, prérogatives et tâches des responsables, organes et instances universitaires de la faculté

I. Les responsables de la faculté

1. Le Doyen
Le doyen est responsable du fonctionnement de la faculté et assure la gestion de ses moyens humains, financiers et matériels.
Il est assisté dans ses tâches par :
le vice-doyen chargé des études et des questions liées aux étudiants,
le vice-doyen chargé de la post-graduation, de la recherche scientifique et des relations extérieures,
le secrétaire général de la faculté,
les chefs de départements,
le responsable de la bibliothèque de faculté.

2. Le Vice Doyen chargé des études et des questions liées aux étudiants. Il est chargé:
d’assurer la gestion et le suivi des inscriptions des étudiants en graduation,
de suivre le déroulement des activités d’enseignement et de prendre ou proposer au doyen toute mesure en vue de leur amélioration,
de tenir le fichier nominatif et statistique des étudiants.
Il est assisté dans ses tâches par :
le Chef de service de la scolarité,
le Chef de service de l’enseignement et de l’évaluation,
le Chef de service des statistiques, de l’information et de l’orientation.

3. Le Vice Doyen chargé de la post-graduation, de la recherche scientifique et des relations extérieures. Il est chargé :
de suivre le déroulement des concours d’accès à la post-graduation,
de prendre ou proposer les mesures nécessaires pour assurer le fonctionnement des formations de post-graduation,
de veiller au déroulement des soutenances de mémoires et thèses de post-graduation,
de suivre le déroulement des activités de recherche scientifique,
d’initier des actions de partenariat avec les secteurs socio-économiques,
d’initier des actions en vue de dynamiser et de renforcer la coopération interuniversitaire nationale et internationale,
de mettre en œuvre les programmes de perfectionnement et de recyclage des enseignants,
de suivre le fonctionnement du conseil scientifique de la faculté et conserver ses archives.
Il est assisté dans ses tâches par :
le Chef de service du suivi de la formation de post-graduation,
le Chef de service du suivi des activités de la recherche,
le Chef de service de la coopération et des relations extérieures.

4. Le Secrétaire Général de la Faculté. Il est chargé :
de préparer le projet de plan de gestion des ressources humaines de la faculté et d’en assurer l’exécution,
d’assurer la gestion des carrières des personnels de la faculté,
d’assurer la gestion et la conservation des archives et de la documentation de la faculté,
de préparer le projet de budget de la faculté et d’en assurer l’exécution,
de promouvoir avec les structures concernées du rectorat les activités scientifiques, culturelles et sportives au profit des étudiants,
de gérer les moyens meubles et immeubles de la faculté et de veiller à leur entretien et à leur maintenance,
d’assurer la mise en œuvre du plan de sureté interne de la faculté.
Il est assisté dans ses tâches par :
le Chef de service des personnels,
le Chef de service du budget et de la comptabilité,
le Chef de service des moyens et de la maintenance,
le Chef de service de l’animation culturelle et sportive.

5. La Responsable de la Bibliothèque de la Faculté. Elle est chargée :
de proposer les programmes d’acquisition d’ouvrages et de documentations universitaires,
d’organiser le fonds documentaire et la mise à jour constante de son inventaire,
de mettre en place les conditions appropriées d’utilisation des fonds documentaires par les étudiants et les enseignants,
d’assister les enseignants et les étudiants dans leurs recherches bibliographiques.
Elle est assistée dans ses tâches par :
le Chef de service de l’orientation et de la recherche bibliographique et
le Chef de service de la gestion du fonds documentaire.

6. Le(s) Chef(s) de Département
Il est responsable du fonctionnement pédagogique et administratif du département. Il est chargé :
d’assurer la programmation, la réalisation, l’évaluation et le contrôle des activités d’enseignement et de recherche dans son domaine de formation.
de veiller au bon déroulement des enseignements de graduation et de post-graduation, des examens et épreuves de contrôle des connaissances,
d’assurer le suivi des activités de recherche,
d’assurer le suivi du fonctionnement du comité scientifique de département.
Il est assisté par :
le chef de département adjoint chargé de la scolarité et des enseignements de graduation,
le chef de département adjoint chargé de la post-graduation et de la recherche scientifique,
le responsable de la filière y afférant ainsi que les responsables de licences et masters y afférant.

7. Les Responsables des équipes du domaine de formation, des filières de formation et des spécialités de formation
Ils sont chargés, notamment, d’assister le ou les chefs de département concernés dans la gestion pédagogique de la formation supérieure de graduation et le cas échéant le Vice Doyen chargé des études et des questions liées aux étudiants.

7.1 Le Responsable de l’équipe du Domaine de formation est chargé :
- d’animer les travaux de l’équipe du domaine de formation,
- de proposer le programme pédagogique des parcours de formation,
- de prévoir les passerelles entre les parcours de formation en vue de l’orientation progressive des étudiants,
- de mettre au point des méthodes pédagogiques adaptées,
- d’organiser l’évaluation des formations et des enseignements,
- de veiller à la cohérence des parcours et de se prononcer sur l’opportunité du maintien ou de la modification d’un parcours de formation,
- de veiller à la cohérence globale des stages prévus par la formation,
- d’assister les Vices Doyens et les chefs de départements dans la gestion pédagogique de la formation supérieure de graduation et de post-graduation.

7.2 Le Responsable de l’équipe de la Filière de formation est chargé :
d’animer les travaux de l’équipe de la filière de formation,
de proposer la liste des spécialités composant la filière,
de proposer l’ouverture ou la fermeture de spécialités dans la filière,
de suivre la mise en place du tutorat dans le premier cycle,
de mettre en place une démarche de réalisation et de suivi des stages,
de proposer les mesures pédagogiques pour le bon fonctionnement des troncs communs de la formation supérieure de graduation.
d’assister le (s) chef(s) de département(s) dans la gestion pédagogique de la formation supérieure de graduation.

7.3 Le Responsable de l’équipe de la spécialité est chargé :
d’animer les travaux de l’équipe de la spécialité,
de veiller à la réalisation des objectifs de la formation dans la spécialité dont il a la charge,
de proposer toute mesure d’amélioration du programme de formation de la spécialité,
de promouvoir et de dynamiser les mécanismes d’insertion professionnelle des diplômés,
de proposer les mesures pédagogiques pour le bon fonctionnement des spécialités de la formation supérieure de graduation.
d’assister le (s) chef(s) de département(s) dans la gestion pédagogique de la formation supérieure de graduation.

II. Les organes et instances universitaires de la faculté

1. Le Conseil d’administration de la Faculté émet des avis et recommandations sur :
les perspectives de développement de la faculté,
la programmation des actions de formation et de recherche de la faculté,
les perspectives de coopération scientifique nationale et internationale,
la programmation des actions de formation continue, de perfectionnement et de recyclage,
le projet de budget de la faculté,
le projet de plan de gestion des ressources humaines de la faculté,
les projets de contrats et de conventions d’études, d’expertises et de prestations de services assurées par la faculté,
la gestion de la faculté,
le rapport annuel d’activités de la faculté.
Le conseil étudie et propose toute mesure propre à améliorer le fonctionnement de la faculté et à favoriser la réalisation de ses objectifs et donne son avis sur toute question qui lui est soumise par le doyen.

2. Le Conseil Scientifique de la Faculté émet des avis et recommandations sur :
l’organisation et le contenu des enseignements,
l’organisation des travaux de recherche,
les propositions des programmes de recherche,
les propositions de création ou de suppression de départements et/ou de filières et d’unités et de laboratoires de recherche,
les propositions d’ouverture, de reconduction et ou de fermeture des filières de post-graduation et le nombre de postes à pourvoir,
les profils et les besoins en enseignants.
Il est, en outre, chargé :
d’agréer les sujets de recherche de post-graduation et en propose les jurys de soutenance,
de proposer les jurys d’habilitation universitaire,
d’examiner les bilans d’activités pédagogiques et scientifiques de la faculté qui sont transmis par le doyen de la faculté, accompagnés des avis et recommandations du Conseil Scientifique, au recteur.
Il peut être saisi de toute autre question d’ordre pédagogique ou scientifique qui lui est soumise par le doyen.
Le conseil scientifique de faculté exerce les prérogatives du conseil scientifique de l’unité de recherche.

3. Le Comité Scientifique de Département est chargé :
de proposer l’organisation et le contenu des enseignements,
de donner son avis sur la répartition des charges pédagogiques,
de donner son avis sur les bilans des activités pédagogiques et scientifiques,
de proposer les programmes de recherche,
de proposer en matière de post-graduation, l’ouverture, la reconduction et/ou la fermeture des filières et le nombre des postes à pourvoir,
d’émettre un avis sur les sujets de recherche des étudiants de post-graduation.

4. Les Conseils de Discipline

4.1 Le Conseil de Discipline de Faculté est compétent pour connaître des infractions du 2ème degré commises par les étudiants à l’intérieur de l’enceinte de la faculté. En attendant la décision du conseil de discipline, pour les cas de fraude et d’infraction du 2ème degré, des mesures conservatoires peuvent être prises par le doyen.
4.2 Le Conseil de Discipline de Département est compétent pour connaître des infractions du 1er degré commises par les étudiants à l’intérieur de l’enceinte de la faculté.

Textes réglementaires de références :

- Décret exécutif n° 03-279 du 23/8/2003, modifié et complété, fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université.
Décret exécutif n° 08-130 du 3 mai 2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur.

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