Faculté des Sciences Économiques, Commerciales et Sciences de Gestion

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Accidents du Travail et Maladies Professionnelles en Algérie : Réalités et Perspectives
(Université Mouloud Mammeri, 2020) Mammar, Ouardia; Toudeft, Lynda
Devant la réalité de l’insécurité au travail, il est apparu nécessaire d’organiser une réparation effective des AT- MP survenus dans la vie professionnelle, La question de sécurité au travail suppose en effet une appréhension globale du risque professionnel, l’émergence d’une logique de prévention va progressivement se singulariser pour devenir un élément essentiel en vue de limiter la survenance des risques professionnels. Dans ce contexte, le système de réparation des risques professionnels en Algérie par la branche AT-MP visedeux mission complémentaire, d’assurer l’indemnisation des victimes et d’inciter les employeurs à mettre en œuvre des actions de prévention. Parallèlement le financement de la branche AT-MP relève d’un mécanisme particulier qui diffère des autres modes de financement des autres branches de la sécurité sociale, telle que la branche vieillesse, maladie et famille, dont le financement est forfaitaire et uniforme, contrairement à la branche AT-MP est exclusivement financée par des cotisations mises à la charge des employeurs. Ainsi, le financement de la branche accidents du travail et maladies professionnelles en Algérie soulève des enjeux financiers autant du côté de la caisse de la sécurité sociale que du côté des employeurs, le taux de la cotisation est déconnecté du niveau de risque. L'analyse du système de tarification montre que la poursuite du mode de financement actuel ne constitue pasmécanisme incitatif à la prévention et la missions de la branche AT-MP est plus curative que préventive. Cette projection ouvre la réflexion sur les modalités de calcul des taux de cotisations des employeurs (mutualisation ou capitalisation) et mettre en évidence leurs effets sur le mécanisme d'incitation à la prévention.
Analyse du dispositif de management des risques d’accidents au sein de la SNTF
(Universitité Mouloud Mammeri, 2019-02-28) Graiche, Hakima; Guernine, Sara
Les risques d’accidents et d’incidents impactent négativement la performance des entreprises de ce fait, les entreprises qui reconnaissent le rôle du management des risques dans l’amélioration de la performance font beaucoup d’efforts afin que celle-ci soit bien gérée, c’est dans ce contexte que les entreprises s’engagent dans la démarche de la mise en place d’un dispositif de management des risques. La performance réalisée suite à la mise en place de ce dispositif touche à toutes les dimensions de la performance : économique, social, environnemental. Pour mesurer l’impact de la mise en place du dispositif management des risques sur l’entreprise, l’étude de cas de la société nationale de transport ferroviaire (SNTF). Révèle l’importance du management des risques par rapport à la réalisation des accidents ferroviaire et leurs impacts sur la performance de l’entreprise.
Audit des assurances dans la branche automobile
(Université Mouloud Mammeri, 2022-10-25) Boughias, Lydia; Yourari, Anissa
Les grandes compagnies d’assurance ont mis en place des plates-formes capables d’échanger et de traiter l’information en un temps très court. Pour la première fois, le monde de l’assurance mettait l’accent sur l’intérêt stratégique d’une gestion des sinistres optimisée, à partir d’une démarche orientée vers la satisfaction du client. Rares aujourd’hui qui ne s’assurent pas contre les risques d’incendie, de vol, de dégâts des eaux ou de RC obligatoire. Les accidents de circulation ont de lourdes conséquences sur le plan économique et social. C’est pourquoi, l’assureur intervient pour réparer les dommages et compenser les pertes en offrant des opportunités non négligeables et un soutien puissant aux personnes et leurs biens. Pour mettre en place notre solution, nous avons réalisé une mission d’audit interne au sein du service sinistre d’une compagnie d’assurance SAA, examinant les contrôles procéduraux et la conformité réglementaire à travers une démarche qualité pour assurer l’amélioration continue et le développement durable pour l’entreprise. Nos constatations nous ont amenés à formuler des recommandations pour éviter et réduire les défaillances constatées.
Etude de la gestion des contrats d’assurance automobile au sein de la SAA « agence 2001 » De la Wilaya de Tizi- Ouzou
(Université Mouloud Mammeri, 2023-07-13) Ladjel, Djahida; Mir, Souhila
L’assurance permet aux assurés d’être sécurisés financièrement, en cas de survenance de certains événements pouvant affecter leur patrimoine. Rares aujourd’hui ceux qui ne s’assurent pas contre les risques d’incendie, de vol, de dégâts des eaux ou de responsabilité civile obligatoire. L’assurance protège les individus et leur évite de se trouver complètement démunis a la suite d’événements non souhaités que se soit pour le patrimoine ou pour les personnes, l’assureur répond à un besoin impérieux des individus de se prémunir contre les effets des événements. Les indemnités versées par les sociétés d’assurance permettent aux assurés de réparer ou de remplacé les objets ou les équipements endommagés et permettent aux victimes d’accidents couverts par les polices d’assurances d’être également dédommagées des préjudices civiles. Selon l’article 01 de l’ordonnance N°74-15 du 30 janvier 1974 relative à l’obligation de l’assurance des véhicules automobile et au régime d’indemnisation des dommages, assurance automobile est définie comme suit: « Tout propriétaire d'un véhicule doit, avant de le mettre en circulation, souscrire une assurance couvrant les dommages causés aux tiers par ce véhicule ». L’assurance automobile est composée des différentes garanties qui sont: Garantie Obligatoire (RC) et des garanties facultatives (DC, DASC, BDG, VIV, DR, et autres). La gestion des sinistres automobiles se caractérise par deux aspects importants: Le premier aspect est lié à des conséquences Matérielles, c’est-à-dire que le véhicule assuré à subi des dommages uniquement matériels, et la procédure, dans ce cas, est complexe selon que l’assuré soit assuré en responsabilité civile ou en garanties dommage (exemple : DC, BDG Et autres). Le deuxième aspect est liée à des conséquences corporelles, c’est-à-dire que l’accident a occasionné au conducteur, ou aux tiers des conséquences corporelles (décès ou blessures); la procédure, dans ce cas, est également complexe car la victime aura le choix d’être indemnisée, soit par voie transactionnelle (loi 88- 31), soit par voie judiciaire (tribunaux).
La démarche hygiène, Sécurité, Environnement et son impact sur la motivation du personnel Cas de l’entreprise ENIEM de Tizi-Ouzou
(Université Mouloud Mammeri, 2020-02-27) Manseur, Djedjiga; Sellam, Chahira
L’objet de ce travail de recherche a été d’étudier la démarche d’hygiène, sécurité et environnement et la motivation du personnel au sein des entreprises publiques algériennes, nous avons mené une enquête auprès de l’entreprise publique Algérienne "ENIEM"au niveau de l’unité froid. Nos résultats empiriques nous permettent de confirmer partiellement notre première hypothèse selon laquelle « la démarche HSE mise en œuvre par l’entreprise ENIEM contribue à la motivation du personnel ». Ils nous permettent également de confirmer notre deuxième hypothèse selon laquelle «la démarche HSE mise en œuvre réduit les risques liés au travail dans l’entreprise».
LA GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS DANS L’ENTREPRISE PUBLIQUE Cas électro-industries «EI» AZAZGA
(Université Mouloud Mammeri, 2022-01-19) Azni, Massina; Akziz, Fatiha
Les risques d’accidents et d’incidents impactent négativement sur le développement de l’entreprises de ce fait, cette dernière reconnais le rôle de l’identification et du traitement des risques liés a l’activité professionnel dans le but de les réduire, c’est dans ce contexte que les entreprises s’engagent dans la démarche de la mise en place d’un dispositif de lutte contre des risques professionnels. C’est pourquoi le processus de la gestion des risques professionnels doit être une partie centrale de la gestion stratégique de toute entreprise, elle aide à identifier, a aborder et a maitriser les risques au sein de l’entreprise, et permet d’orienter le choix des mesures de sécurités et de préventions les plus efficaces pour assurer la protection de tout le personnel.
La médecine du travail : Prise en charge des accidents de travail et maladies professionnelles
(Université Mouloud Mammeri, 2021-04-21) Amari, Karima; Chender, Ouiza
La sécurité au travail constitue un des principaux leviers de progression dans le cadre de la prévention des risques professionnels et un moyen essentiel pour préserver la santé et la sécurité des travailleurs, ce concept a été développé à partir de la fin du XIXe siècle, avec l’introduction du machinisme et le développement des technologies industrielles menées par la révolution industrielle qui s’est accompagnée d’une forte progression des accidents de travail et maladies professionnelles. Actuellement, les risques professionnels ne cessent de se multiplier et de se diversifier, leurs effets pèsent lourdement sur la société ce qui rend leur prévention indispensable. Selon l’organisation internationale de travail, l’Algérie a franchi de grandes étapes dans l’élaboration de dispositifs réglementaires indispensables pour la protection des travailleurs et la couverture des risques professionnels, cependant, sur le terrain, on enregistre un accroissement de la fréquence des accidents de travail et des maladies professionnelles durant ces dernières années, en raison du développement de l’emploi dans les secteurs à risques, à la non application de la réglementation de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et aussi à la défaillance de la prévention des risques professionnels en Algérie. L’accroissement du nombre des accidents de travail enregistré et l’augmentation continuelle de la fréquence des accidents graves a enregistré une forte progression des couts, l’estimation des couts induits par les accidents de travail et les maladies professionnelles montre que le pays subit une importante charge financière qu’il est possible de réduire d’une manière très avantageuse par une politique efficace de prévention des risques professionnels. Pour réduire le nombre et les couts des accidents de travail et des maladies professionnelles en Algérie, il faut investir dans la prévention des risques professionnels s’il l’on veut assurer une meilleur protection de la santé des travailleurs d’une part et modifier la tarification de la cotisation des accidents de travail et des maladies professionnel versée à la CNAS de manière à inciter les entreprises à haut risque professionnelles à réduire la fréquence élevée des accidents de travail et des maladies professionnelles.
La prévention des accidents de la circulation en Algérie : vers une approche globale
(Université Mouloud Mammeri, 2017-12-06) Sidi Said, Yamina; Redaoui, Dyhia
Les accidents de la circulation constituent une problématique sociale, et une hémorragie économique entravant le développement du pays. C’est une guerre sur les routes qui fait des milliers de tués et blessés par an, et que rien ne semble arrêter, même les compagnes de sensibilisation et la sévérité des amendes infligées aux contrevenants, d’ou la nécessité absolue de trouver une solution efficace pour arrêter cette hécatombe. L’Homme est la cause principale de ce fléau, par son comportement non respectueux du code de la route et par sa nature imprévisible, ce qui constitue toujours un handicap majeur à la gestion de la problématique des accidents de la circulation. De ce fait, il a été nécessaire de penser à une manière pour contrôler et adapter le comportement des gens sur les routes en le rendant plus courtois et responsable, afin d’obtenir une circulation moins agressive et moins meurtrière. A l’instar de plusieurs pays du monde, l’ampleur de l’insécurité routière en Algérie est considérable, où les chiffres sont de plus en plus alarmants concernant les accidents de la route et leurs conséquences. En dépit des efforts fournis par l’Etat Algérien, la situation de la sécurité routière n’a pas eu de résultat escompté eu égard au nombre croissant des accidents de la route et leur gravité durant ces dernières années. Ce travail tente d’analyser l’évolution des accidents de la route en Algérie, les facteurs déterminants de ce phénomène, ainsi que les mesures de prévention adoptées par les différents partenaires contre la lutte des accidents de circulation.
Le produit d’assurance automobile en Algérie (les différentes garanties et la gestion des sinistres).Cas : SAA 2061 Tizi-Ouzou
(Université Mouloud Mammeri, 2022) Laras, Katia; Lakhal, Célia
L’assurance automobile est un contrat d’assurance obligatoire pour l’ensemble des véhicules, son but principal est d’apporter un soutien financier face aux pertes subies par un assuré ou une personne tierce. En contrepartie, l’assureur ou la compagnie prend en charge le sinistre qui survient au cours de la validité de l’assurance suivant les garanties accordées au contrat, en procèdent à la gestion administrative et technique du dossier sinistre. Une panoplie de garanties est proposées aux assurés notamment à la SAA, ces garanties permettent un remboursement rapide et indépendamment de la procédure de règlement inter-compagnies a l’image de la tous risques, DASC limité, perte d’exploitation, rachat vétusté et franchise, top réparateur ….etc Les accidents de circulation engendrent chaque année des pertes humaines et des dégâts matériels importants. De nombreux dossiers sinistres sont, de ce fait ouverts et caractérisés par une complexité de gestion.
Les déterminants de la sinistralité automobile en Algérie
(Université Mouloud Mammeri, 2020) Amellal, Sbrina
Les accidents de la route, causent chaque année des milliers de morts et de blessés en Algérie, en plus des dégâts matériels et financiers colossaux qui y découlent. Dans notre travail, l’accent est mis sur les principaux facteurs de risques qui influent sur la sinistralité automobile. Les résultats que nous avons obtenu à partir des statistiques, réalisées par des organismes du domaine de la sécurité routière, montrent que le comportement humain est le facteur majeur, induisant à la fréquence accélérée des accidents de la route, à coté d’autres facteurs tels que le mauvais état des véhicules en circulation ainsi que l’état déplorable du réseau routier.
Les mécanismes de gestion des sinistres branche automobile Cas : GIG agence 15002
(Université Mouloud Mammeri, 2022) Ftenane, Nabila; Chebbah, Sabrina
L’Indemnisation de sinistre ne peut être effectuée sans un engagement contractuel, l'assuré doit donc souscrire un contrat d'assurance en payant une prime en contrepartie d'une prestation en cas de la réalisation du sinistre, La gestion des sinistres est un axe clé de la satisfaction et de la fidélisation de la clientèle. Dans le cas particulier des compagnies d’assurance. Il existe deux aspects importants dans la gestion des sinistres automobiles : le premier est lié aux conséquences matérielles, c'est-à-dire que le véhicule assuré ne subit que des dommages matériels, et le second est lié aux conséquences physiques, c'est-à-dire que l'accident cause au conducteur, ou à un tiers, des conséquences physiques. (Mort ou blessure). L’objet de ce travail est de démontrer comment se déroule la gestion du sinistre au niveau de la GIG de Tizi-Ouzou.
Les mécanismes de la gestion des sinistres automobiles au sein de la SAA Cas : Agence 2021 Tizi Ouzou
(Université Mouloud Mammeri, 2023-07-13) Bendali, Asma
Pour recevoir une indemnisation en cas de sinistre, il est essentiel d'avoir un contrat d'assurance qui engage l'assuré à payer une prime en échange de la garantie de prestations en cas de réalisation du sinistre. La manière dont les sinistres sont gérés constitue un aspect crucial pour assurer la satisfaction et la fidélisation de la clientèle, notamment dans le domaine des compagnies d'assurance. La gestion des sinistres automobiles comporte deux aspects majeurs : le premier concerne les dommages matériels, lorsque le véhicule assuré subit des dégâts matériels uniquement, tandis que le second aspect concerne les conséquences physiques, c'est-à-dire lorsque l'accident entraîne des blessures ou la mort du conducteur ou d'une tierce personne. L’objet de ce travail est de démontrer comment se déroule la gestion du sinistre au niveau de la SAA agence 2021 de Tizi-Ouzou.
Les problèmes de gestion des déchets médicaux au niveau hospitalier CAS : CHU NEDIR Mohammed de Tizi-Ouzou
(Université Mouloud Mammeri, 2017) Damene, Karima; Kacimi, Siham
Les risques liés à la mauvaise gestion des déchets produits par les activités de soins sont nombreux. Il peut s’agir du risque infectieux, toxique, chimique, ou autre. Ces risques concernent le personnel soignant, le personnel d’entretien et le malade. Ils peuvent également concerner l’environnement et à la population en général. Le risque infectieux est au premier plan, du fait de la possibilité de contamination par les virus de l’hépatite B ou C ou même du sida, pouvant survenir à la suite d’accidents de piqûre ou de coupure avec des objets piquants ou tranchants qui seraient mal éliminés. Ainsi l’objectif de notre travail était de réduire les risques professionnels et en particulier les accidents d’exposition au sang (AES) en instaurant un tri sélectif des déchets. Notre approche a été inspirée de celle de l’OMS, qui préconise, la désignation d’un comité et d’un responsable de gestion des déchets de soins, la préparation d’un plan d’action et son adoption par les responsables, la formation du personnel, la mise à disposition d’équipements et de matériel nécessaires, l’organisation du circuit d’élimination des déchets de soins, la mise en place d’un système de supervision et de contrôle et le recueil des AES...
L’indemnisation des dommages corporels des accidents de la circulation routière cas SAA agence(2006) Boghni.
(Université Mouloud Mammeri, 2020-02-19) Belleci, Ania
L’assurance est une opération par laquelle une personne (l’assureur) s’engage à réaliser une prestation dans le cadre d’un contrat d’assurance au profit d’un individu (assuré) lors de la survenance d’un risque moyennant le payement d’une prime ou d’une cotisation. Les indemnités versées par les sociétés d’assurance permettent aux assurés de réparer ou de remplacé les objets ou les équipements endommagés et permettent aux victimes d’accidents couverts par les polices d’assurances d’être également dédommagées des préjudices civiles. L'assurance automobile est une une assurance obligatoire dont l’objet est de couvrir les dommages matériels et / ou corporels que le véhicule peut occasionner à autrui, elle peut également couvrir : les dégâts matériels subis par le véhicule assuré et les dommages corporels du conducteur qui sont dus à un accident de la circulation. La prévention routière est un dispositif mis en place par le gouvernement et relayé par de nombreuses structures et institutions pour faire connaitre les risques de la route et réduire le nombre des accidents de circulation. L’assurance automobile est composée de différentes garanties qui sont: Garantie Obligatoire (RC) et des garanties facultatives (DC, DASC, BDG, VIV, DR, et autres). Le préjudice que corporelle ouvre droit à une indemnisation par trois étapes principales: • La déclaration : Il s’agit de déclarer le sinistre au prés de l’assureur en replissant le constat amiable. • L’étude de dossier et l’expertise : l’étude du dossier se fait par l’assureur en vérifiant tous les pièces ainsi les renseignements donnés par l’assuré puis soumettre les victimes à l’expertise médicale. • Le règlement après avoir collectées toutes les données nécessaires l’assureur procède à l’indemnisation des dommages corporels. Le calcul d’indemnisation des dommages corporel ce fait à base des règles de la loi 88-31. Selon cette loi en cas de victime blessée, l’assureur est tenu de verser des indemnités au tire de : I.T.T, I.P.P, assistance tierce personne, préjudice esthétique, du pretium doloris et le remboursement des frais médicaux et pharmaceutiques. Par contre, en cas de décès l’assureur verse un capital de décès, indemnité au titre de : préjudice moral et frais funéraire aux ayants droit. Les assureurs étrangers ont un programme très riche en matière de prévention routière et cela dans le but de diminuer les accidents de la route, la fréquence des sinistres matériels/corporels de la route ainsi que les indemnités. En revanche, la SAA contribue que par de simples actions sans impact vu les montants d’indemnité qui restent très élevés.
L’offre des produits d’assurance automobile et la couverture du sinistre au sein de la SAA « agence 2001 » De la Wilaya de Tizi-Ouzou
(Université Mouloud Mammeri, 2019-11-17) Kahlal, Katia; Messaoudi, Chabha
L’assurance permet aux assurés d’être sécurisés financièrement, en cas de survenance de certains événements pouvant affecter leur patrimoine. Rares aujourd’hui ceux qui ne s’assurent pas contre les risques d’incendie, de vol, de dégâts des eaux ou de responsabilité civile obligatoire. L’assurance protège les individus et leur évite de se trouver complètement démunis a la suite d’évènements non souhaités que se soit pour le patrimoine ou pour les personnes, l’assureur répond à un besoin impérieux des individus de se prémunir contre les effets des évènements. Les indemnités versées par les sociétés d’assurance permettent aux assurés de réparer ou de remplacé les objets ou les équipements endommagés et permettent aux victimes d’accidents couverts par les polices d’assurances d’être également dédommagées des préjudices civiles. Selon l’article 01 de l’ordonnance N°74-15 du 30 janvier 1974 relative à l’obligation de l’assurance des véhicules automobile et au régime d’indemnisation des dommages, assurance automobile est définie comme suit: « Tout propriétaire d'un véhicule doit, avant de le mettre en circulation, souscrire une assurance couvrant les dommages causés aux tiers par ce véhicule ». L’assurance automobile est composée des différentes garanties qui sont: Garantie Obligatoire (RC) et des garanties facultatives (DC, DASC, BDG, VIV, DR, et autres). La gestion des sinistres automobiles se caractérise par deux aspects importants: Le premier aspect est lié à des conséquences Matérielles, c’est-à-dire que le véhicule assuré à subi des dommages uniquement matériels, et la procédure, dans ce cas, est complexe selon que l’assuré soit assuré en responsabilité civile ou en garanties dommage (exemple : DC, BDG Et autres). Le deuxième aspect est liée à des conséquences corporelles, c’est-à-dire que l’accident a occasionné au conducteur, ou aux tiers des conséquences corporelles (décès ou blessures); la procédure, dans ce cas, est également complexe car la victime aura le choix d’être indemnisée, soit par voie transactionnelle (loi 88-31), soit par voie judiciaire (tribunaux).
L’offre des produits d’assurance automobile et la gestion des sinistres au sein de la CAAT
(Université Mouloud Mammeri, 2022-01-06) Raiah, Sabrina; Ramdani, Lynda
L’assurance permet aux assurés d’être sécurisés financièrement, en cas de survenance de certains évènements pouvant affecter leur patrimoine. Les pouvoirs publics ont consacré beaucoup d’efforts pour dynamiser l’activité assurantielle algérienne de puis l’indépendance à nos jours. L’assurance protège les individus et leur évite de se trouver complètement démunis à la suite d’évènements non souhaités que ce soit pour le patrimoine ou pour les personnes, l’assureur répond à un besoin impérieux des individus des epré munir contre les effets des événements. Les indemnités versées par les sociétés d’assurance permettent aux assurés de réparer ou de remplacer les objets ou les équipements endommagés et permettent aux victimes d’accidents couverts par les polices d’assurances d’être également dédommagées des préjudices civiles. L’assurance automobile est composée des différentes garanties qui sont: Garantie Obligatoire (RC) et des garanties facultatives(DC,DASC, BDG,VIV, DR,et autres). La gestion des sinistres automobiles se caractérise par deux aspect sim portants: Le premier aspect est lié à des conséquences matérielles, c’est-à-dire que le véhicule assuré à subi des dommages uniquement matériels, le deuxième aspect est lié à des conséquences corporelles, c’est-à-dire que l’accident a occasionné au conducteur, ou aux tiers des conséquences corporelles (décès ou blessures).
Médecine de travail en Algérie. Quelles missions ? : Cas de la wilaya de Tizi-Ouzou
(Université Mouloud Mammeri, 2020-12-24) Aumar, Fatima; Redouane, Karima
L'organisation de la médecine du travail est régie par le code du travail. Elle s'applique à tous les salariés indépendamment de leur régime de sécurité sociale. L'exercice de la médecine du travail s'effectue au sein de services autonomes ou de services interentreprises. Le rôle du médecin du travail est purement préventif et consiste à éviter toute atteinte de la santé des travailleurs pendant l’exercice de leurs fonctions. Il est chargé de surveiller les conditions d’hygiène de travail et la santé des salariés tout en détectant les risques de contagion. La relation médicale entre le médecin et le travailleur doit être basée sur la confiance En effet, un climat adéquat ne peut être instauré que si le médecin fait preuve d’indépendance, de transparence et de respect aux codes en rigueur. Les codes de déontologie médicale et de santé publique régissent la conduite des médecins, du travail compris. Cette question très technique, peut paraître rébarbative car tout s'appuie sur des décrets assezarides. Mais c'est au pris de longues luttes qu'une telle organisation a pu voir le jour et doit continuer à évolue

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