حماية حقوق الملكية الصناعية من جريمة التقليد
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Date
2016-05-10
Authors
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Publisher
جامعة مولود معمري
Abstract
Résumé :
Les premières initiatives de la propriété industrielle ont apparu durant le moyen âge avec l’émergence des relations commerciales. Seulement, elle n’a connu d’entité ni de règlement qu’au milieu du 19ème siècle, soit, au commencement de l’ère de la technologie
moderne suite à la guerre industrielle.
Et comme les éléments de la propriété industrielle sont les preuves de l’invention et de l’innovation. Quant à la concurrence légale est la preuve de l’épanouissement industriel et économique loin de la contrefaçon et l’usurpation des inventions.
Cependant, toutes les législations se sont mise d’accord sur la protection de la propriété industrielle, en faisant face à tous les actes illicites qui pourraient lui porter atteinte. Cette protection a pour but de garantir à la propriété industrielle, une quiétude auprès des ayants droits de lancer leurs invention et d’aller loin avec leur production
intellectuelle, en prenant monopole et exclusivité de leurs production quoi qu’elle soit leur nature.Que suite au développement très avancé dans les domaines industriel et agronomique à travers la mondialisation qui a rendu le monde comme une pièce géographique délimitée, de nouveaux défit réglementaires sont établis pour faire face aux crimes de la contrefaçon qui constitue une violation contre l’ayant droit et lui porter préjudice, et qui se présente actuellement sous plusieurs formes.
En fin, et dans le dessein de lutter contre la contrefaçon dans les produits locaux et même étrangers au niveau des marchés, plusieurs systèmes réglementaires nationaux et internationaux se sont installés afin de protéger la propriété industrielle de ces assauts de manière générale et contre la contrefaçon spécifiquement.
Description
Keywords
الملكية الصناعية, الحجز, الاختراع, الايداع, جريمة التقليد, العلامة, المعهد الوطني الجزائري للملكية الصناعية
Citation
القانون الدولي للأعمال